Les grands arrêts de la jurisprudence civile T1 : Personnes, by Henri Capitant,François Terré,Yves Lequette
By Henri Capitant,François Terré,Yves Lequette
La 13e édition des Grands arrêts de l. a. jurisprudence civile coïncide avec le quatre-vingtième anniversaire de leur parution sous los angeles signature de Henri Capitant. C'est dire que cet ouvrage est le précurseur de tous les recueils de Grands arrêts actuellement existants. Jamais démenti, son succès vient de ce qu'il offre un accès direct aux grandes décisions qui ont permis au Code civil de s'adapter à los angeles réalité sociale contemporaine.
L'ouvrage est scindé en deux tomes.
Le premier volume réunit los angeles totalité des matières étudiées, d'une université à l'autre, en licence 1 : Introduction, mais aussi droit des personnes, droit de los angeles famille et droit des biens.
S'y ajoutent le droit des régimes matrimoniaux et celui des successions et des libéralités qui, situés au confluent du droit de l. a. famille et du droit du patrimoine, sont le prolongement naturel des disciplines précédentes.
Le second volume rassemble los angeles théorie générale des obligations (acte juridique, responsabilité, quasi-contrats, régime général) ainsi que les disciplines qui évoluent dans son orbite : contrats spéciaux, sûretés. Il correspond aux matières généralement enseignées en licence 2 et en licence 3.
À l'occasion de cette 13e édition, les auteurs ont procédé à une importante mise à jour : nombre de commentaires ont été partiellement ou totalement réécrits pour prendre en compte les évolutions survenues depuis los angeles précédente édition, il y a huit ans.
Read Online or Download Les grands arrêts de la jurisprudence civile T1 : Personnes, famille, biens, régimes matrimoniaux, successions (French Edition) PDF
Similar law in french books
À l’heure de l. a. « globale gouvernance » et l’émergence de « nouveaux acteurs » dans les family members internationales et l. a. creation du droit overseas, il peut paraître surprenant de réexaminer le phénomène de los angeles prise en compte de l. a. naissance étatique par l. a. reconnaissance. Pourtant, l’État n’est pas mort, faute probablement d’une replacement crédible, ainsi qu’en témoigne l’incessante quête de reconnaissance des entités étatiques en formation, illustrée par les mutations en ex-Yougoslavie, en ex-URSS ou, plus récemment, au Kosovo et au Soudan.
Los angeles pratique allemande recourt de plus en plus souvent à un device unique de financement à moyen / lengthy terme intéressant à l. a. fois les entreprises (PME, sociétés cotées) et les personnes publiques (autorités administratives, régions, communes). Désigné par « Schuldscheindarlehen » ou « Schuldschein », ce produit est apparu en Allemagne au milieu du XIXe siècle.
La preuve en matière pénale (Grands arrêts) (French Edition)
Los angeles première édition d’une compilation des décisions les plus importantes en matière de procédure pénale, sous l’angle des questions de preuve. Les principes fondamentaux de cette matière sont revisités au travers de décisions tant nationales qu’internationales ayant marqué notre droit. Le praticien y trouvera, aussi, des réponses aux cas d’espèce qu’il est weak de rencontrer.
L'économie des risques dans les projets publics (French Edition)
L'approche systémique des risques appliquée à l. a. vie économique s'appelle "l'économie des risques". Or l'action publique s'inscrit dans un environnement où l'incertitude est devenue de mise. Depuis 2004, le recours à une évaluation préalable portant sur les risques est de plus en plus appliqué aux projets publics pour lesquels cela n'est pas obligatoire.
- Droit du handicap et procédures: Guide juridique et pratique pour connaître et défendre ses droits (Le conseiller juridique pour tous) (French Edition)
- Les Codes essentiels Larcier: Commerce 2012-2013 (Les Codes en droit économique et commercial) (French Edition)
- Les juridictions et juges de proximité : Leur rôle concret en matière d'accès à la justice des petits litiges civils (Bibliothèques de droit) (French Edition)
- Droit administratif (Université) (French Edition)
- L'exécution capitale: Une mort donnée en spectacle (Le temps de l’histoire) (French Edition)
- Liberté de saisir et exécution forcée dans l'espace OHADA (Études africaines) (French Edition)
Extra info for Les grands arrêts de la jurisprudence civile T1 : Personnes, famille, biens, régimes matrimoniaux, successions (French Edition)
Sample text
